Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUBRANO ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ARTISOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUBRANO ET FILS domicilié(e) ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 655 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LUBRANO ET FILS, M. LUBRANO FRANCOIS domicilié(e) ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France.
La marque L'ARTISOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUBRANO ET FILS, SAS - ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France - SIREN 383655834
SAS LUBRANO ET FILS, M. LUBRANO FRANCOIS - ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France
Republication pour erratum - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Errata de la publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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