Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISOLE
LUBRANO ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3998750
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2023
L\'ARTISOLE de LUBRANO ET FILS

Présentation de la marque L'ARTISOLE

Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUBRANO ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUBRANO ET FILS domicilié(e) ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 655 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LUBRANO ET FILS, M. LUBRANO FRANCOIS domicilié(e) ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France.

La marque L'ARTISOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISOLE est expirée depuis le 6 mai 2023.

LUBRANO ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : La Pin-Up , PASTIN COMPLET , PASTIN , L'OCCITAINE , RUSTILINE , PASTIN CAMPAGNE , LUBRANO MAISON FONDEE EN 1934 , L'OCCITAIN , La Pin Up , PASTIN MULTICEREALES


LUBRANO ET FILS, SAS - ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France - SIREN 383655834


SAS LUBRANO ET FILS, M. LUBRANO FRANCOIS - ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France


Republication pour erratum - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Errata de la publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.